Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Basselenergie l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Edition du site 

Le présent site, accessible à l’URL www.basselenergie.fr (le « Site »), est édité par :

Bassel , société au capital de 10000 euros, inscrite au R.C.S. de EVRY sous le numéro RCS Evry 912 456 571, dont le siège social est situé au 2 B AVENUE PAUL SUMIEN, 91200 ATHIS-MONS, représenté(e) par Joseph Stoyane dûment habilité(e) 

Le numéro individuel TVA de l’éditeur est : FR43912456571.

Hébergement

Le Site est hébergé par la société O2Switch, situé 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, (contact téléphonique ou email : (+33) 4 44 44 60 40). 

Directeur de publication 

Le Directeur de la publication du Site est Joseph Stoyane . 

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